Care
Le Pôle Care a été créé et organisé pour être au service des opérateurs (publics, parapublics, institutionnels, mixtes et privés) dont les activités collectives servent en priorité les individus avec pour objectif essentiel la santé et l’épanouissement de chacun. Tous ces acteurs, quel que soit leur statut, doivent relever des défis permanents pour assurer la qualité et l’efficacité des services et sont confrontés aux enjeux d’équilibre entre leurs objectifs d’intérêt public et leurs besoins de financement, voire de rentabilité.
Le pôle offre ses services d’accompagnement juridiques et stratégiques tant pour les grands projets exceptionnels (rapprochement institutionnel, développement de nouvelles activités et réalisation d’opérations de construction et passation de contrats/marchés d’envergure) que pour leurs besoins de sécurisation et d’optimisation juridique du quotidien.
Nos prestations de conseil juridique et conseil stratégique portent sur le fonctionnement institutionnel et contractuel de ces opérateurs.
Les équipes dédiées au secteur de la santé ont pour mission d’accompagner les établissements publics et privés de santé (lucratifs ou non), les établissements sociaux et médicaux-sociaux, les autorités de tutelle, partenaires et acteurs institutionnels. Ces prestations juridiques portent sur tous les pans du droit nécessaires à la réalisation des projets de ces acteurs : coopération sanitaire, gestion de leur fonctionnement institutionnel, passation des contrats essentiels à leurs activités et leurs développements, leurs réorganisations et, plus généralement, au soutien de toute activité courante ou de diversification de ces acteurs.
Le secteur Habitat Social recouvre l’accompagnement des organismes de logement social (organismes d’HLM, SEM agréées, etc.), Fédérations professionnelles, acteurs institutionnels, partenaires et financeurs de ces organismes. Cet accompagnement intervient au soutien de l’ensemble des activités liées à l’habitat social mais, également, du développement d’activités nouvelles, de l’organisation et du fonctionnement institutionnel et contractuel de ces acteurs, de leur financement et des contrôles institutionnels auxquels ils sont confrontés.
Earth Avocats intervient également auprès de partenaires des OLS tels que des constructeurs ou des promoteurs, dans le cadre de partenariats avec des OLS.
Nos interventions sont également à destination des collectivités, notamment collectivités de rattachement des OPH ou actionnaires de sociétés agréés, et autres personnes publiques.
L’équipe dédiée au secteur du Sport accompagne de nombreuses collectivités pour la passation de contrats globaux (notamment MPGP et concessions) pour la réalisation d’infrastructures sportives (type centres aquatiques). Cette équipe accompagne également des fédérations sportives et des exploitants d’équipements sportifs.
L’équipe dédiée à l’éducation et la culture apporte ses conseils auprès d’universités, de grandes écoles et d’opérateurs intervenant dans le secteur de la culture. Ce secteur est, également, essentiel dans le cadre de la réponse aux objectifs d’intérêt général tant au niveau national qu’au niveau local. L’actualité des projets liés au secteur de l’éducation suppose une adaptation juridique pour le portage de nouveau ensemble.